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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT ENERGIE
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SOLAVIEW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAVIEW
CAP VERT ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3881455
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
SOLAVIEW de CAP VERT ENERGIE

Présentation de la marque SOLAVIEW

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLAVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP VERT ENERGIE domicilié(e) 26 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 792 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP VERT ENERGIE domicilié(e) 26 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque SOLAVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAVIEW est expirée depuis le 14 décembre 2021.

CAP VERT ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERT ENERGIE PRODUCTEUR D ENERGIE DURABLE , CVE Green Finance , CVE CHILE CAMBIEMOS LA VISION DE LA ENERGIA , Cap Vert Bioénergie , Cap Vert Energie Services , INDAR BERRI , CVE CAMBIEMOS LA VISION DE LA ENERGIA , CAP VERT ENERGIE PRODUCTEUR ENGAGE D ENERGIE DURABLE , CVE INVESTISSEMENT , regener


CAP VERT ENERGIE, SAS - 26 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 518792528


CAP VERT ENERGIE - 26 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 12 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°598861 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.